Conditions générales
Bienvenue à la Société de Chasse Henri Macaigne (SCHM). En accédant à notre site web et en participant à nos activités, vous acceptez de vous conformer aux conditions générales suivantes et d’être lié par celles-ci. Veuillez lire attentivement ces conditions.
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Acceptation des conditions :
Votre accès et votre utilisation du site web et des services de la SCHM sont conditionnés par votre acceptation et votre respect des présentes conditions générales. Ces conditions s’appliquent à tous les visiteurs, utilisateurs et autres personnes qui accèdent au service ou l’utilisent. En accédant au service ou en l’utilisant, vous acceptez d’être lié par ces conditions. Si vous n’êtes pas d’accord avec une partie quelconque des conditions, vous ne pouvez pas accéder au service.
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Adhésion :
L’adhésion à la Société de Chasse Henri Macaigne est soumise à l’approbation du conseil d’administration de la SCHM. Les membres sont tenus de respecter toutes les règles, réglementations et pratiques de chasse éthiques du club. La SCHM se réserve le droit de suspendre ou de résilier l’adhésion en cas de violation de ces règles ou de tout comportement jugé préjudiciable au club.
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Réglementation de la chasse :
Toutes les activités de chasse organisées par la SCHM sont menées conformément aux lois et réglementations locales, régionales et nationales applicables. Il incombe aux membres d’obtenir et de conserver tous les permis et licences nécessaires. La SCHM n’est pas responsable des violations des lois sur la chasse commises par ses membres.
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Sécurité :
La sécurité est notre priorité absolue. Tous les membres participant à des activités de chasse doivent respecter des consignes de sécurité strictes, notamment la manipulation correcte des armes à feu, le port d’équipements de sécurité appropriés et le respect des instructions des chefs de chasse désignés. La SCHM n’est pas responsable des blessures ou des accidents qui surviennent pendant les activités de chasse.
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Propriété intellectuelle :
Le contenu, la conception et les logos du site web de la SCHM sont la propriété intellectuelle de la Société de Chasse Henri Macaigne et sont protégés par les lois sur le droit d’auteur. Vous ne pouvez pas reproduire, distribuer ou utiliser le contenu de ce site web sans l’autorisation écrite préalable de la SCHM.
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Limitation de responsabilité :
Dans toute la mesure permise par la loi applicable, la SCHM ne saurait être tenue responsable des dommages directs, indirects, accessoires, spéciaux ou consécutifs résultant de votre utilisation de notre site web ou de votre participation à nos activités. Cela comprend, sans s’y limiter, les dommages pour blessures corporelles, dommages matériels ou pertes de profits.
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Droit applicable :
Les présentes conditions générales sont régies et interprétées conformément aux lois françaises, sans égard à ses dispositions relatives aux conflits de lois. Tout litige découlant de ces conditions ou en relation avec celles-ci sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.
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Modifications des conditions :
La SCHM se réserve le droit de modifier ou de remplacer les présentes conditions générales à tout moment. Nous vous informerons de toute modification en publiant les nouvelles conditions sur notre site web. Votre utilisation continue du site web et votre participation à nos activités après de telles modifications constituent votre acceptation des nouvelles conditions générales.
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Coordonnées :
Si vous avez des questions concernant les présentes conditions générales, veuillez nous contacter à l’adresse suivante :
- Courriel : rfsthbayj@gmail.com
- Adresse : 31 RUE MAILLARD, 02630 WASSIGNY
- Téléphone : +33995960519